LABORATOIRES BRYSSICA, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4220269
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
Présentation de la marque SELOMEGA 3
Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SELOMEGA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BRYSSICA domicilié(e) Tour Europa, Avenue de l'Europe - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 988 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque SELOMEGA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES BRYSSICA, Société par actions simplifiée - Tour Europa, Avenue de l'Europe - 94320 - THIAIS - France - SIREN 452988595
ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage médical ou pharmaceutique. Levures. Compléments nutritionnels et/ou alimentaires, produits diététiques, boissons et préparations pour boissons diététiques à usage médical ou pharmaceutique pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs). Produits pharmaceutiques. Produits parapharmaceutiques, à savoir préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ;
Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs) ;
Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments nutritionnels et/ou alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical pouvant contenir des ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou végétale, des probiotiques, prébiotiques, ultra-levures, protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micro nutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés effervescents ou non, dragées, gélules, sachets, liquide, gommes à mâcher, extraits secs et poudres à usage pharmaceutique ou parapharmaceutique, granulés, micro-sphères de cellulose imprégnés de principes actifs, dépuratifs).
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